Cours oral, jusqu'où?

Publié le par LionnedAtlas

Chaque année des appareils d’enregistrement s’entassent ostensiblement sur mon bureau lors des cours. Beaucoup d’étudiants ne me demandent même pas l’autorisation de les étaler devant moi, ils se contentent juste dans un geste tout à fait naturel de les poser de préférence lorsque je suis en pleine explication du cours. Je me contente souvent de regarder ces Engins Miniatures Non Identifiés (ci après EMNI) d’un air perplexe tout en continuant le cours en me disant que je réfléchirais à la question plus tard…Mais « plus tard » c’est le cours suivant durant lequel je réagit exactement de la même manière…
 
Il vrai qu’il m’est arrivé aussi de demander l’autorisation d’enregistrer une conférence lors de certains séminaires et parfois on déclinait gentiment ma requête. Mais que dire à des étudiants qui ne cherchent, en principe, qu’à renforcer leurs savoirs en ayant le moyen de réécouter le cours ? Le procédé est en soi pratique mais que vaudraient les cours magistraux si tous les étudiants se contentaient de les enregistrer ? Pourquoi se fatiguer à venir en cours tous les matins si on peut écouter la conférence tranquillement chez soi ?
Et puis, j’avoue qu’il m’est arrivé, en découvrant en pleine explication, l’armada de ces EMNI, de perdre le fil de mes pensés parce que l’idée que certains étudiants puissent m’écouter dans un café m’est totalement désagréable…
Un cours est cours : souvent j’y fais appel à l’imagination des étudiants, à leurs connaissances, à leurs expériences, il m’arrive aussi de leur parler de moi, il m’arrive aussi de commettre des erreurs, de m’énerver lorsque je n’arrive pas à établir le silence (et Dieu sait que ça arrive très souvent !)…Quand je pense que TOUT cela est enregistré, j’ai l’impression qu’on m’espionne à travers ces engins que je ne connais même pas : il y a des Ipod et autres Usb, mais pourquoi diable sont-ils nombreux ? Souvent mon bureau ressemble à un parterre d’un marchand de Derb Ghellef et juste quand j’ai envie de dire cela à mes étudiants, je me rends compte que je suis enregistrée ! C’est comme dans « attention vous êtes filmé ! », difficile de garder sa spontanéité surtout quand on n’est même pas certain de la bonne intention des étudiants. Peut-être veulent t-il juste montrer la preuve vivante à leur parents des conneries que débite leur prof ?
Bref, ne tombons pas dans la paranoïa. Sous d’autres cieux, la question des enregistrement audio (heureusement pas vidéo ! à moins que ces engins non identifiés n’enregistrent aussi l’image ?!) soulève des questions plus pragmatiques que mes tribulations narcissiques.
 
En effet, en France par exemple, les enregistrements audio des conférences préoccupent les enseignants mais du point de vue des droits (copy rights) que les « enregistreurs » devraient payer aux profs pour ce service supplémentaire.
La question fut notamment réglée par un arrêt du conseil d’Etat relatif aux droits d’auteurs des fonctionnaires de service public y compris les professeurs arrêt OFRATEME (21 novembre 1972) http://www.educnet.education.fr/legamedia/fiches/fonctionnaires.htm ainsi que par les articles L 131-3-1 alinéa 2 et L 111-1 alinéa 3 du code de la propriété intellectuelle français. http://www.celog.fr/cpi/lv1_tt1.htm#c1. Il en résulte que si en principe les fonctionnaires jouissent de droits sur leurs œuvres (art. L 111-1), ces droits sont en revanche cédés de plein droit à l’Etat pour ce qui est strictement nécessaire à l’accomplissement d’une mission de service public (art. L 131-3-1 alinéa 2). Néanmoins, ce même article apporte une restriction complémentaire : « Cette disposition n'est pas applicable dans le cas d'activités de recherche scientifique d'un établissement public à caractère scientifique et technologique ou d'un établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, lorsque ces activités font l'objet d'un contrat avec une personne morale de droit privé ». En ce sens la nouvelle loi de 2006 française ne fait que confirmer une jurisprudence existante. En effet,   dans l’affaire l'affaire Roland Barthes (1992), le Tribunal de Grande Instance de Paris a estimé que "les attributions de Roland Barthes au Collège de France ne l'obligeaient qu'à dispenser un enseignement à l'intention de l'auditoire présent dans l'établissement", et que la reproduction par écrit de son cours est donc étrangère à l'exécution du service public l'éducation auquel il participait.
Au Maroc, le Dahir n° 1-00-20 du 15 février 2000 portant
promulgation de la loi n° 2-00 relative aux droits d’auteur et droits voisins range parmi les œuvres à protéger a) les œuvres écrites et  c) les conférences, allocutions, sermons et autres oeuvres faites de mots ou exprimées oralement (article 3). Néanmoins, dans la liste des œuvres (art. 54) ne nécessitant pas d’autorisation préalable figure :
c) La reproduction dans le cadre d’activités d’enseignement, sauf lorsque les interprétations ou exécutions ou les phonogrammes ont été publiés comme matériel destiné à l’enseignement.
Il en ressort que le droit marocain ne considère pas que le cours soit la propriété de l’établissement universitaire comme c’est le cas en France.
Par ailleurs, seules sont protégées les œuvres originales (art. 3). Ce critère pourtant essentiel pour appliquer la loi, n’est pas explicité par le législateur laissant ainsi un large pouvoir d’appréciation au juge comme c’est le cas en droit français.
En effet, dans ce pays on distingue l’œuvre protégeable (parce que figurant sur une liste (Art. L.112-2 du code de la propriété intellectuelle Code de la Propriété Intellectuelle (Livre I) (quasiment similaire à celle fixée par notre article 3), de l’oeuvre protégée pour laquelle on exige le critère d’originalité. Critère qui octroi un large pouvoir d’appréciation au juge. Un exemple amusant en est donné par un arrêt de la cour d’appel qui précise que : "le cours oral d'un enseignant peut, au même titre qu'une conférence, une allocution, un sermon ou une plaidoirie, être considéré comme une oeuvre de l'esprit, dès lors qu'il répond au critère d'originalité". Cependant, dans le même arrêt les juges se donnent à un exercice complexe pour se prononcer sur l’originalité : "si sa compétence dans la transmission du savoir, alliée à sa personnalité charismatique, empreinte d'une autorité bienveillante, transparaît dans l'organisation de son enseignement, la composition et l'enchaînement de ces cours ne mettent en oeuvre aucune méthode pédagogique originale mais répondent à l'objectif impératif de s'adapter aux trois groupes d'élèves de niveaux différents regroupés dans cette classe unique"
A titre d’exemple, l’originalité d’un logiciel (susceptible d’ailleurs d’être utilisé en cours) est quant à elle définie comme "la marque d'un apport intellectuel", c'est-à-dire un effort personnalisé dépassant la logique automatique et contraignante. (Babolat Maillot Witt / Pachot, C.Cass., Assemblée plénière, 7 mars 1986, Expertises n° 82.

Néanmoins, la jurisprudence française établit une nuance entre l’œuvre en elle –même et l’œuvre insérée dans un document audio visuelle (dans le cas d’espèce, il s’agissait d’un cours oral filmé dont l’auteur, un instituteur, réclamait des droits d’auteurs à la société productrice du documentaire). http://www.p-s.fr/index.php?2006/08/01/1-de-la-cour-d-ecole-a-la-cour-d-appel
 
Je ne sais pas comment les juges marocains vont s’en sortir face au critère d’originalité. Je leur souhaite bien du courage parce que vraiment je ne vois pas comment un cours dispensé par le biais d’un misérable tableau noir et un bout de craie puisse prétendre à l’originalité, à moins de faire dans le kitch... Vue sous cet angle, tous les cours de l’enseignement marocain ont la garantie d’originalité. Donc ne cherchez plus Mesdames et Messieurs les juges, votre tâche sera plus aisée que ces élucubration des juges d’outre Méditerranée qui se cassent la tête pour rien.
De toute façon, si eux protègent leurs droits d’auteurs de cette manière c’est qu’ils ont quelque chose à protéger. Les chercheurs chez nous, et chez nos voisins d’en bas, savent ô combien il est douloureux de tomber sur une base de données qui refuse de se dévoiler, ou sur un sommaire alléchant d’une revue étrangère qui vous nargue ostensiblement sur internet sans que vous puissiez en connaître que les titres.
Nous au moins, on admet que les œuvres destinées à la recherche ne nécessitent pas d’autorisation (article 54, al. b) mais c’est certainement parce que nous n’avons pas d’aussi belles bases de données que ceux qui verrouillent tout par les copyright. 
Quant aux cours oraux, un jour peut être les cours aussi seront une marchandise qui se vent à 10 dirham le CD sur le marché de Derb Ghellef encore faut-il qu’ils en valent le coup…

Publié dans Enseignement de droit

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lionnedatlas 23/12/2007 22:01

Merci pour ton com. Je viens de faire un tours sur ton blog , l'idée et les images sont manginifiqques. je suis moiu même une adepte du désert et des randos. Y a pas mieux pour faire le vide!

Marie-Aude 13/12/2007 09:09

Le point positif et flatteur c'est qu'ils sont si nombreux à enregistrer votre cours, qui doit donc être intéressant, sinon ils délégueraient un ou deux enregistreurs et se repasseraient les copies :)  

Lionned'Atlas 11/12/2007 19:29

Salut cher collègue. Merci pour le lien! J'ai essayé avec le mot law mais ca n'a pas marché! Est-ce une spécificité juridique que de ce méfier des caméra et autres EMNI? Non sérieusement, je dois avouer qu'à chaque fois que je donne un cours j'ai l'impression de ne pas le faire comme il se doit, càd comme je l'aurais souhaité du moins...Je suis à chaque convaincue qu'il y a tellement de choses qui ont trait à ce cours que je ne connais pas ou alors que le cours aurait été mieux transmis si je disposait de moyens adéquats. Exemple, je passe tout mon weeke end à faire de jolis schémas pour déterminer qui fait quoi au sein de l'administration territoriale et en arrivant à la fac, je passe une heure à courir partout à la recherche du videoprojeteur en vain! C'est très frustrant! Et du coup, je me contente de faire un semblant de cour, donc forcément je suis gênée qu'on enregistre "ça"! Mais il y a autre chose, il y a cette "intimité" du cours qui est violée en quelque sorte par les enregistreurs intempestifs. Tu l'a bien dit "l'essentiel est que le savoir soit transmis". Franchement en ce qui me concerne j'ai plus l'impression de "transmettre" des connaissances que du savoir...Ce que je fais est bien en deça de la mission d'enseignement que je pensais remplir. Mais on dit "kdi belli kayne" en attendant...quoi? je ne sais pas?

Naim 11/12/2007 03:11

Salut collègueQuestion très intéressante et ta "panique" est légitime. Mais en même temps, la notion de partage existe. Un cours, notamment dans une université publique, est destiné à être "donné" dans le sens de "offrir".Comme le Web 2.0, le savoir doit être dupliqué et transmis. Les profs ne peuvent qu'être meilleurs, non?L'université de Berkeley en Californie, par exemple, vient cette année de décider de mettre la majorité de ses cours en ligne en IMAGES sur Youtube. Les profs sont ainsi filmés donnant leurs leçons et les cours se trouvent publiés sur la chaîne de Berkeley qui se trouve surhttp://youtube.com/ucberkeleyJ'ai vu quelques cours: il y a quelques profs qui ne sont pas à l'aise devant la caméra mais l'essentiel est que le savoir est transmis. Quand nos universités marocaines pourront franchir ce cap?A bientôt.